Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Eau Vive PAINS FRAIS MAISON DEPUIS 1984
BIOCLUB

Numéro de dépôt :
4548166
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
L\'Eau Vive PAINS FRAIS MAISON DEPUIS 1984 de BIOCLUB

Présentation de la marque L'Eau Vive PAINS FRAIS MAISON DEPUIS 1984

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par BIOCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Eau Vive PAINS FRAIS MAISON DEPUIS 1984 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est BIOCLUB domicilié(e) ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCLUB, Monsieur DIDIER COTTE domicilié(e) ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

La marque L'Eau Vive PAINS FRAIS MAISON DEPUIS 1984 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Eau Vive PAINS FRAIS MAISON DEPUIS 1984 arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

BIOCLUB a également déposé les autres marques suivantes : BIO'ACTEUR , LES €ssentiels , LE BON SENS DU BIO , LES €SSENTIELS DU BIO , L'Eau Vive LE BON SENS DU BIO


BIOCLUB - ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


BIOCLUB, Monsieur DIDIER COTTE - ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.